Le Conseil Municipal en ligne
​En janvier 2016, à l'occasion des élections municipales partielles à Ambierle, nous avons présenté un projet de démocratie participative.
Notre liste a obtenu près de 46 % des suffrages et 4 postes de conseillers municipaux.
En un an, nous avons mené un certain nombre d'actions visant à obtenir une plus grande transparence de la vie municipale.
Plus récemment, nous aurions souhaité bénéficier d'un espace d'expression dans le cadre du bulletin d'informations municipales de notre commune.
Cela ne nous a pas été autorisé par le maire qui s'est appuyé sur l'avis de ses adjoints.
Nous avons donc décidé d'informer nos concitoyens, qui ne peuvent pas assister aux séances publiques du Conseil Municipal, par le support de l'enregistrement de celles-ci par vidéo.
Conseil Municipal du 11 décembre 2018
  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du 6 novembre 2018
  3. Programme voirie 2019. Demande d'inscription à Enveloppe voirie du département
  4. Voirie communale: avenants sur programmes 2018 et 2018 et emploi du reliquat de la rue Ferrachat
  5. Demande de subvention au titre de l'enveloppe Solidarité du Département
  6. Vitraux de l'église   
             a) choix de l'architecte
             b) appel à partenariat auprès du Département (dossier commun avec retable)
             c) demande de subvention à la DRAC
             d) demande de subvention à la Région (sous réserve convention DRAC)
    7   Retable de la passion : demande de subvention à la Région au titre du "Plan de préservation et de mise en valeur du patrimoine régional.
    8    Indemnité de conseil et de budget de Mme la Trésorière de Renaison
    9    Décision modificative n°4 du budget général
   10   Immeuble rue de l'église : fixation du prix de location et mode de gestion.
   11    Convention d'utilisation du bâtiment de l'ancienne Poste par les associations
   12    Échange de terrain aux Bessons
   13    Renouvellement de la convention avec la Maison Familiale de St Germain pour la livraison des repas
   14    Renouvellement de la convention avec Familles Rurales pour la garderie scolaire
   15    Convention RASED avec la commune de Renaison dans le cadre de l'intervention d'un psychologue scolaire
   16    Convention 2019/2020- service de retraite CDG42
   17    Bulletin municipal - répartition des encarts publicitaires
   18    Informations
              -  groupe scolaire
             -   intervention de M. BENEY
   19    Questions diverses
2'40
2'40
5'22



14'43
1H 00'




1h13

20'56
40'03
45'44
49'00
1H18
1H32

1H40
1H37

1H40
1H44

2H00
2H15
2H35
Conseil Municipal du 8 août 2018
  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du 19 juin 2018
  3. Convention financière avec Roannaise de l'Eau. Transfert de l'actif et du passif
  4. Programme voirie 2018 - choix de l'entreprise
  5. Adressage et dénomination des voies. rajout de deux voies:  Impasse de la Fontanière et Chemin de Roc Bejot
  6. Machine à affranchir. Choix du loueur
  7. Forêt communale: proposition d'état d'assiette pour la campagne 2019 (proposition de l'ONF)
  8. Approbation de la convention avec Familles Rurales précisant les conditions de collaboration entre le personnel communal et le personnel de l'association dans le cadre d'une intervention conjointe pendant les garderies scolaires
  9. Approbation du contrat de préparation et livraison de repas avec la Maison Familiale Rurale de St Germain Lespinasse.
  10. Tarifs garderie et restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2018
  11. Approbation de la convention avec le Centre de Gestion du Département de la Loire relative à la délégation partielle de gestion du personnel contractuel (remplacement)
  12. Approbation de la convention de mise en place d'un contrat d’apprentissage aménagé
  13. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale de Loire Habitat
  14. Informations
           - Point sur le choix de l'Architecte du Patrimoine concernant le diagnostic de              l'ensemble des baies de l'église
          - Point sur l'intervention des restauratrices pour le retable de la Passion 
          - SapIns de Noël
          -PLU et AVAP
          - Extension de la Carrière Richard         
          - Éclairage public
          - Boulangerie
          - Projet école
15.    Questions diverses
   Parmi les questions diverses une information sur le collectif concernant l'antenne Free dans le clocher qui interjette appel de la décision du tribunal administratif.
  La question de la pose des compteurs linky fait aussi objet d'une question diverse dans le sens où ce point n'a pas été mis à l'ordre du jour malgré une demande de M. ALLIER
Conseil Municipal du 19 juin 2018
  1. Approbation du procès-verbal du 10 avril 2018
  2. Urbanisme: guichet unique des autorisations d'urbanisme
  3. Cession de terrain CARABEUF
  4. Voirie du lotissement le Boutelier. Demande des propriétaires
  5. Eclairage galerie du prieuré. Choix de l'entreprise
  6. Travaux dans bâtiment rue de l'église - couloir
  7. Prise en charge des frais des bénévoles de la bibliothèque municipale
  8. Prise en charge des frais du personnel communal
  9. Personnelcommunal                                                                                                                                -instauration du temps partiel (modification délibération de 2015)                               -Document unique
  10. Subventions aux associations
  11. Convention d'occupation d'une salle communale par l'association De Bric et de Broc
  12. Remplacement de Mme BATY à la commission environnement de Roannais Agglomération
  13. Refonte des commissions communales
  14. Signalétique (Ginjko) et site clunisien
  15. Motion pour le maintien de la trésorerie de Renaison
  16. Motion Agence de l'Eau
  17. Prix aux élèves quittant l'école primaire
  18. Sono du 13 juillet
  19. Animation de la fête patronale
  20. Informations                                                                                                 -Ecole                                                                                                                                  -Remplacement d'un agent communal à l'école                                                             - Secteur des Bessons- citerne incendie                                                                          - Clocher- résultat du Tribunal Administratif                                                                    - Sapins de Noël - plantations                                                                                           - Remerciements Adapei                                                                                                   - Courrier de Mme COTTRON - rue Ferrachat
  21. Questions diverses
8'15
8'37
14'40

17'04
24'33
33'07

39'05
42'08
44'24


1H05'31

1H22'37

1H25'09

1H26'21
1H37'31
1H43'25
1H47'01
1H48'32
1H54'01

1H55'56
1H57'30
Conseil Municipal du 10 avril 2018
  1. Approbation du procès-verbal du 15 mars 2018
  2. PLU – Arrêt du projet.
  3. Tarifs 2018
    - locations des salles communales
    - concession cimetière et columbarium
    - prix des services
  4. Entretien des espaces verts – année 2018
  5. Vérifications périodiques des bâtiments communaux et équipements sportifs
  6. Programme voirie 2018. Révision suite aux travaux de
    mise en séparatif rue Ferrachat et rue St Vincent.
  7. Taux d’imposition 2018
  8. Budget : affectation du résultat
  9. Vote du budget primitif 2018 – budget communal
  10. Subvention au CCAS
  11. Subvention exceptionnelle au Sou des écoles (voyage scolaire)
  12. Acquisition des ordinateurs portables pour l’école
  13. SIEL Maintenance éclairage public et EPAT
  14. Charte IWA (international water association)
    engagement pour une gestion responsable des eaux.
  15. Galerie de la cour claustrale : décapage et traitement
  16. Logement communal rue St Claude : demande du locataire
  17. Convention d’occupation d’un local communal
    par l’Association De Bric et de Broc
  18. Informations
  19. Questions diverses                                                                                         Points sur deux dossiers d’urbanisme en cours : traités à huis clos. Non filmé


2'59
3'39
31'34



  38'08

52'13

57'50

1H06'47
1H49'22

2H22'06

2H30'10
2H32'10
2H37'42
2H46'54

2H51'13
2H56'29
2H58'30


3 H 00'16''
Conseil Municipal du 5 février 2018
  1. Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2017
  2. Demande de subvention au titre de la DETR pour 1ère tranche fonctionnelle du projet de construction du groupe scolaire.
  3. Travaux sylvicoles 2018.
  4. Vote rythmes scolaires.
  5. Informations
    - point sur AVAP et PLU
    - point sur bulletin municipal
  6. Questions diverses
   2'15
   ​2'34
 
  14'26
  20'25
 31'38
 
 46'37
​ 
Conseil Municipal du 14 décembre 2017
  1. Approbation du procès-verbal du 9 novembre 2017
  2. Évolution de la présence postale
  3. Complément à la dénomination des voies communales
  4. Travaux de voirie 2018 – Programme et demande de subvention au Département au titre de l'enveloppe solidarité voirie
  5. Adhésion au service commun pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol mis en place par Roannais Agglomération – Renouvellement des conventions pour la période 2018-2020
  6. Aménagement de la place Château Gaillard. Choix du mobilier urbain              
  7. Immeuble « Lempereur ». Travaux supplémentaires
  8. Contrat de maintenance des photocopieurs école et secrétariat. Choix du prestataire suite au dépôt de bilan d’équinoxe Roanne
  9. Conventions d'occupation des galeries de la cour claustrale
  10. Renouvellement des conventions d'occupation des salles communales par les associations : Scierie Chorale, De Bric et de Broc, Impulse Création, Village du livre, Ensemble Musical
  11. Indemnité de conseil et de budget de Mme la Trésorière de Renaison
  12. Fixation de la durée d'amortissement du fonds de concours versé à la commune de St Haon le Vieux lors des travaux de réfection du chemin forestier « Les Pierres St Martin »
  13. Créances irrécouvrables sur budget M49 Eau. Admission en non-valeur
  14. Budget Eau. Décision modificative
  15. Budget communal. Décision modificative
  16. Informations
    - convention Mobil banque avec le Crédit Agricole
    - véhicule électrique
    - remerciements
    - boulangerie
  17. Questions diverses.
Les parties de vidéo effacées correspondent aux moments où des personnes du public se déplaçaient et, donc, elles apparaissaient sur l'image.
   ​3'00
   ​3'19
  38'10
  48'12

  59'57


1h06'00
 
 1h26'50
 1h31'58

 1h37'33
 1h38'30

  ​  1h41'57
1h51'42

   
1h54'03
 1h56'24
 1h58'04
 2h01'50

 



 
Conseil Municipal du 9 novembre 2017
  1. Approbation du procès-verbal du 10 octobre 2017
  2. Intervention de M. RICHARD (carrières Richard)
  3. Dénomination des voies de la commune ; modifications apportées à la décision d'octobre
  4. Roannais agglomération : renouvellement de la convention de service voirie
  5. Église Prieurale : réfection des jambages des baies. Choix de l'entreprise
  6. Décision modificative n°4 du budget communal              
  7. Prêts 2017. Choix de l'organisme bancaire
  8. Participation du budget M49 au budget M14.
  9. Aménagement de la place Château Gaillard. Lancement des travaux
  10. Plaque commémorative d'un cimetière découvert dans la cour claustrale lors des fouilles archéologiques. Devis
  11. Sculpture de la fontaine. Devis
  12. Réalisation des supports de fixation pour les panneaux de présentation de la cour claustrale. Choix du fournisseur
  13. Demande de subvention exceptionnelle de l'association « lotissement du Boutelier »
  14. Règlement du cimetière. Approbation
  15. Indemnités des élus locaux. Modification de la délibération de 2016 et prise en compte du décret du 26 janvier 2017 (indice terminal de la FPT)
  16. Personnel communal : convention CNRACL  relative à l'établissement des dossiers par le CDG 42
  17. Feu d'artifice 2018
  18. Informations :
    - Repas de Noël des enfants
    - Repas de Noël du personnel communal
    - Représentants de la commune lors du vin d'honneur qui sera servi lors de la Sainte Cécile.
  19. Questions diverses.
   ​3'16
   ​3'30
  30'48

  37'38

  44'45
  49'15
  57'20
 1h01'37
 1h13'07
 1h16'58

  ​1h30'04
1h34'12
 
1h40'18

1h42'16
 1h44'41


1h47'11

 1h53'06
 1h54'26
Conseil Municipal du 10 octobre 2017
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès verbal du 29 août 2017
  • Approbation du rapport de l’eau 2016.
  • Extension du réseau d’eau potable aux Bessons
    Choix de l’entreprise.
    Mise en place du financement. Décision modificative n° 2 du budget M49.
  • Bâtiment rue de l’Eglise. Fonds de concours de Roannais Agglomération.
    Montant des travaux éligibles et ajustement de la demande.
  • Maison « Janvier ». Réalisation des diagnostics obligatoires 
    préalables à la vente. Choix du prestataire.
  • AVAP. Demande d’honoraires complémentaires présentée par Cités et Patrimoines.
  • Dénomination des voies de la commune.
  • Demande d’aliénation de chemins ruraux. accord pour lancement de la procédure.
  • Décision modificative du budget communal (dont affectation du compte 678 (sections de commune) sur comptes de classe 6).
  • Concours des maisons fleuries et maisons décorées. Détermination des prix.
  • Aide aux communes de St Martin et St Barthélémy.
  • Informations
    - Cour claustrale, intervention de PJA dans le cadre du marché « espaces verts » remplacement des buis par houx grenelés / Vitrophanie / Réfection des peintures murales par Mme De Castelbajac. / Marché «  Maçonnerie- pierres de taille ». Intervention de l’entreprise COMTE suite à malfaçons.
    - Remerciements.
  • Questions diverses​
   ​2'45
   ​2'56
3'37
19'10


  26'06

34'30
   
39'00

   51'29
1h10'52
 
​1h18'08
 
1h25'33
 
1h32'32
1h39'10
Conseil Municipal du 29 août 2017
  • Approbation du procès verbal du 10 août 2017
  • Extension des carrière Richard. Avis du conseil municipal préalable à l'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement.
  • Budget Eau. Décision modificative n°1
  • Budget communal. Décision modificative n° 2
  • Convention entre le Département et la commune pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État.
  • Location salle Robert Nicolas. Montant des arrhes à compléter par rapport à la délibération initiale (demande de la trésorerie)
  • Questions diverses​
   ​2'18
   ​2'40
     
  
  6'10
8'30
   14'56

   16'24

​17'24
Conseil Municipal du 10 août 2017
  • Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2017
  • Projet construction de la nouvelle école :
          -   Étude géotechnique – choix du bureau d'études
          -   Relevé topographique – choix du géomètre
  • Changement conduite d'eau à la Feuillade et Fontanière : choix de l'entreprise
  • Travaux logement Rue St Claude : gainage cheminée : choix de l'entreprise
  • Réfection du site Internet de la mairie – choix du prestataire
  • Personnel communal – création de poste suite à avancement de grade, modification du tableau des effectifs
  • Motion soutien au maintien du Tribunal de Grande Instance de Roanne
  • Informations
    -   Voiture électrique
    -   Clocher
    -   Nouvelle école : proposition du programmiste (coût)
    -   Réseau d'eau potable : écarts
    -   Incivilités : bruits, dégâts (ce point sera abordé en huis clos en fin de séance)
    - Rotary Club – Animations
  • Questions diverses​​​​​ : début d'un débat suite aux nouvelles dispositions prises par le gouvernement concernant les collectivités locales (baisse des dotations programmées, modification des municipalités...)
    ​
   ​2'15
   ​2'32
     
  
  10'24

  12'46
   
16'48
   37'23

​   38'40
   51'15
   


   


​
1h17'18
Conseil Municipal du 6 juillet 2017
  • Désignation du secrétaire de séance 
  • Approbation du procès-verbal du 15 juin 2017
  • Programmes voirie 2015-2016- 2017 – choix de l'entreprise
  • Reconduction du contrat Mérieux Nutrisciences pour les autocontrôles microbiologiques au restaurant scolaire
  • Ecole – Devis levé topographique. Choix du géomètre.
  • Budget eau – Admission en non valeurs
  • Loire habitat- Approbation du compte rendu de l'assemblée générale du 21 juin 2017
  • Contrat d'entretien des appareils de chauffage
  • Aliénation du chemin rural de Pierrefitte. Modification de la délibération initiale
  • Adhésion à Roannaise de l'Eau pour la compétence eau potable
  • Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations
  • Informations
    -   Vente de bois et travaux sur piste forestière
    -   Appel à projet : lutte contre le gaspillage alimentaire
    -   Organisation de la semaine scolaire
    -   Mission de conseiller délégué
    -   Visite de la forêt
    Questions diverses​​​​​
   ​2'34
   ​2'54
     3'20
  19'06
   
reporté
   22'19
​   25'20

27'40
   37'49

   49'36
1h22'38
Conseil Municipal du 15 juin 2017
  • ​Approbation du procès-verbal du 23 mai 2017 
  • AVAP. Constitution de la commission locale.Désignation des représentants du conseil municipal
  • Aménagement des abords de la maison médicale. Choix des entreprises.
  • Retable de la passion. Choix du restaurateur et demande de subvention auprès de la DRAC.
  • Demande de subvention exceptionnelle présentée par Sports Loisirs suite à la marche des Anes.
  • Etude signalétique du bourg. Proposition du cabinet GINJKO.
  • Illumination de l'Araucaria.
  • Informations
    -   Budget primitif et taux des taxes locales. Recours des élus de l'opposition et réponse de M le Sous Préfet.
    -   Roannais Agglomération : répartition du Fonds national de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
    -   Point sur réunion cantonale du 9 juin.
    -   Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations
    -   Cour claustrale
    -   Prochains conseils municipaux :
        30 juin (représentants du conseil municipal pour le vote des sénateurs)
        6 juillet
  • Questions diverses​​​​​
   ​2'54
   ​3'19
   
    8'55
   11'50
   
26'32

​   27'40
33'16
44'20
Conseil Municipal du 23 mai 2017
  • ​Approbation du procès-verbal du 12 avril 2017 
  • Projet école : choix de l'assistant à maîtrise d'ouvrage
  • Travaux de réfection de voirie communale et rurale-2015- 2016-2017.
    Autorisation de lancer la consultation des entreprises.     
  • Maison Janvier - Fixation du prix de vente et choix de l'acquéreur
  • Logement rue de l’Église- choix des entreprises et dépôt de la demande de subvention à Roannais Agglomération au titre du programme "réhabilitation des logements communaux PLH 2016 – 2021"
  • Chauffage salle de la Grye - choix de l'entreprise
  • Demande de subvention au tirre des amendes de police. Accès pôle médical
  • Subventions aux associations
  • Décision modificative n° 1 apportée au budget général
  • Personnel communal - modification des horaires de travail des agents du service technique
  • Feu d'artifice 2017 et animation musicale; choix des prestataires
  • Chantiers éducatifs 2017
  • Prix aux élèves quittant l'école primaire
  • Valorisation de la cour claustrale : devis de l'association Advantice pour la réalisation de support (convention éventuelle)
  • Étude signalétique du bourg. Proposition du cabinet GINJKO.
  • Informations
      -   Préparation des élections législatives
  • Questions diverses​​​​​
   ​3'07
   ​3'18
   6'24
   
17'39
   35'30
​   46'35

57'23
 1h08'00
 
1h22'00
1h54'00
2h05'00
 ​
2h09'00
​ 2h19'00
2h20'00
2h26'00
    ​​​​2h27'00
Conseil Municipal du 12 avril 2017
  • Approbation du procès-verbal du 27 mars 2017 
  • Affectation du résultat – budget communal
  • Dissolution du budget « lotissement » et reprise des résultats dans le budget général     
  • Prix des services 2017 :          
           -   Tarifs cimetière et columbarium
           -   Tarifs location des salles communales
           -   Tarifs vente de l'eau et prix des services
           -   Tarifs restaurant scolaire
           -   Tarifs garderie
           -   Participation financière aux activités périscolaires
  • Fixation des taux d'imposition 2017
  • Vote du budget primitif
      -   Commune
      -   Eau
  • Avenant modificatif à la convention « Territoire à Energie Positive Pour la Croissance Verte » en date du 16 juin 2015 et à l'avenant du 22 juillet 2016 . Convention constitutive de groupement de commandes avec Roannais Agglomération.
  • Informations
      -   Point sur le Bureau de Poste d'Ambierle
  • Questions diverses​​​​​
​
   ​3'10
   ​3'30
   
7'20
   9'01
   
   
   
   


​   31'10
   1h04'48
   



   
​1h32'35
1h40'20

1h41'43
​​​
Conseil Municipal du 27 mars 2017
  • Approbation du PV du 21 mars 2017 
  • Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs de l'exercice 2016
  • Affectation des résultats
  • Intercommunalité avec :          
           -   adoption des nouveaux statuts de Roannais Agglo
           -   adoption de la charte éolien
  • Informations
  • Questions diverses​
​
  ​​3'30

   ​4'00
     43'06
   
 43'26
​   54'40
 1h15'37
​1h16'00

​​
Conseil Municipal du 21 mars 2017
  • Déclaration de Mme le Maire à propos de l'enregistrement vidéo de la séance publique du conseil municipal et réponse d'un représentant de la liste Ambierle, avec vous, pour vous
  • Approbation du CR de la séance du CM du 7 mars 2017
  • Application de la loi ALUR, vote concernant le PLUI
  • Demande de subvention au conseil départemental
  • Pose d'un paratonnerre sur le clocher : choix de l'entreprise
  • Elections présidentielles: organisation des bureaux de vote
  • Questions diverses


​3'20​
 7'30
   ​9'30
    ​28'25
    ​​39'52
    ​ ​42'05
    52'45