Le Conseil Municipal en ligne
En janvier 2016, à l'occasion des élections municipales partielles à Ambierle, nous avons présenté un projet de démocratie participative.
Notre liste a obtenu près de 46 % des suffrages et 4 postes de conseillers municipaux.
En un an, nous avons mené un certain nombre d'actions visant à obtenir une plus grande transparence de la vie municipale.
Plus récemment, nous aurions souhaité bénéficier d'un espace d'expression dans le cadre du bulletin d'informations municipales de notre commune.
Cela ne nous a pas été autorisé par le maire qui s'est appuyé sur l'avis de ses adjoints.
Nous avons donc décidé d'informer nos concitoyens, qui ne peuvent pas assister aux séances publiques du Conseil Municipal, par le support de l'enregistrement de celles-ci par vidéo.
En janvier 2016, à l'occasion des élections municipales partielles à Ambierle, nous avons présenté un projet de démocratie participative.
Notre liste a obtenu près de 46 % des suffrages et 4 postes de conseillers municipaux.
En un an, nous avons mené un certain nombre d'actions visant à obtenir une plus grande transparence de la vie municipale.
Plus récemment, nous aurions souhaité bénéficier d'un espace d'expression dans le cadre du bulletin d'informations municipales de notre commune.
Cela ne nous a pas été autorisé par le maire qui s'est appuyé sur l'avis de ses adjoints.
Nous avons donc décidé d'informer nos concitoyens, qui ne peuvent pas assister aux séances publiques du Conseil Municipal, par le support de l'enregistrement de celles-ci par vidéo.
Conseil Municipal du 19 Décembre 2019
Administration générale: 6'16
1 ) Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 27.11.2019 Personnel: 26'13 2) Recensement 2020: recrutement et rémunération des agents recenseurs Urbanisme: 34'30 3) Approbation des modifications de l'AVAP Voirie: 49'40 4) Classement de chemins ruraux en voiries communales Finances: 57'00 5) Demande de subvention au titre de l'enveloppe cantonale de voirie communale. 6) Demande de subvention au titre de l'enveloppe de solidarité pour les chemine ruraux 7) Appel à partenariat - année 2020- "Patrimoine Pictural Protégé"- travaux sur les vitraux Informations diverses |
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Conseil Municipal du 27 Novembre 2019
1 ) Approbation du procès-verbal du22102019 10'04 TRAVAUX 13'11 2°) Choix de l'entreprise pour restauration du retable 3°) Choix de l'entreprise pour enrochement aux Bessons et demande de subvention au titre de l'enveloppe de solidarité 4°) Mission de maîtrise d'œuvre pour la création d'une conduite pour la défense incendie aux Bessons FINANCES 30'46 5°) Décision modificative au budget primitif 2019 6°) Indemnité de conseil et de budget 2019 à Mme la trésorière de Renaison 38'44 7°) Demande de subventions auprès de la DRAC et de la Région pour la restauration du retable 8°) Demande de subvention au titre de l'enveloppe cantonale de voirie communale et rurale 2020 PERSONNEL 1H05'34 9°) Création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe à compter du 01.01.2020 INFORMATIONS DIVERSES 1H06'38 |
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Conseil Municipal du 22 Octobre 2019
1 ) Approbation du procès-verbal du10092019 5'30 2°) Annulation de la délibérations du 10092019 intitulée "Travaux et matériel pour défense incendie aux Bessons" 6'32 3°) Approbation du rapport définitif 2019 de la CLECT (Commission Local d'Evaluation des Charges Transférées) 18'50 réunie le 19 juin 2019 4°) Mise en conformité des statuts communautaires avec la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République 21'14 5°) Rapport d'activités 2018 de Roannais Agglomération _ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 22'31 6°) Convention de service commun entre Roannais Agglomération et la commune d'Ambierle pour le service commun de délégué à la protection des données. 22'50 7°) FINANCES : Appel à partenariat " Conforter et renouveler les offres dans les villages de caractère" 24'25 8°) Achat matériel : Achat de défibrillateurs 29'50 9°) Informations diverses 33'37 |
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Conseil Municipal du 11 Avril 2019
1)° Approbation du procès-verbal du 4 avril 2019 2'22 -2°) Tarifs 2019 3'15 - locations des salles communales - concession cimetière et columbarium - prix des services 3°) Budget communal - affectation du résultat 18'05 4°) Vote du budget primitif 2019 – budget communal 22'08 5°) Subvention au CCAS 1H08'15 6°) Fontaine cour claustrale : installation d’un manchon pour réglage 1H10'52 du niveau d’eau 7°) Caisses des Dépôts – emprunt garanti par la commune 1H14'16 8°) Renouvellement des conventions avec la fourrière intercommunale 1H17'55 du Roannais et l’Arche de Noé 9°) Questions diverses 1H20'36 |
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Conseil Municipal du 4 Avril 2019
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Conseil Municipal du 12 Février 2019
7. Forêt communale: programme de travaux 2019 1H 02'47 8. Forêt des Servajeans: programme de travaux 2019 1H 08' 11 9. Demande de rattachement au régime forestier des parcelles forestières situées aux Boulées (commune de St Rirand) 1H 09'07 10. Aménagement de la place Château Gaillard. Acquisition de bois et panneaux de signalisation 1H 12'10 11. Aménagement des places Lancelot et Martyrs de Vingré 1H 23'06 12.Commissions communales. Intégration de Mr GAILLARD et nouvelles répartitions des commissions 1H 34'05 13. Désignation des représentants au comité syndical de Roannaise de l'Eau, suite à la démission du titulaire 1H 41'00 14. Personnel communal: création d'un poste d'adjoint administratif principal 1èer classe à compter du 15 avril 2019 1H 56'12 15. Personnel communal: mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe ouvert couvrant les risques statutaires des agents 2H 08'39 16. Occupation de l'ancienne poste 2H10'52 17. Convention d'occupation de la salle de sports par Avenir Côte Foot 2H 52'00 18. Impression du bulletin municipal- devis de l'imprimeur 2H 56'08 19. Information - Fin de congé maternité de Mme PRAS Marie le 26 mars 2019 2H 59'30 19. Questions diverses |
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Conseil Municipal du 22 Janvier 2019
6. Travaux dans les vestiaires du foot. Réfection du sol des douches 26'26 7. Informations Convention d'utilisation du bâtiment de l'ancienne Poste par les associations 28'20 Grand débat national 41'25 8. Questions diverses Représentation de la commune à la Roannaise de l'Eau. 52'12 Demande de rencontre avec M. FREYSSE, chargé de médiation des familles à R.A. Précisions apportées au sujet du remplacement de la secrétaire de Mairie Intervention des membres de la liste "AMBIERLE, AVEC VOUS, POUR VOUS" et débat 57'24 |
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Conseil Municipal du 11 décembre 2018
b) appel à partenariat auprès du Département (dossier commun avec retable) c) demande de subvention à la DRAC d) demande de subvention à la Région (sous réserve convention DRAC) 7 Retable de la passion : demande de subvention à la Région au titre du "Plan de préservation et de mise en valeur du patrimoine régional. 8 Indemnité de conseil et de budget de Mme la Trésorière de Renaison 9 Décision modificative n°4 du budget général 10 Immeuble rue de l'église : fixation du prix de location et mode de gestion. 11 Convention d'utilisation du bâtiment de l'ancienne Poste par les associations 12 Échange de terrain aux Bessons 13 Renouvellement de la convention avec la Maison Familiale de St Germain pour la livraison des repas 14 Renouvellement de la convention avec Familles Rurales pour la garderie scolaire 15 Convention RASED avec la commune de Renaison dans le cadre de l'intervention d'un psychologue scolaire 16 Convention 2019/2020- service de retraite CDG42 17 Bulletin municipal - répartition des encarts publicitaires 18 Inf |
2'40 2'40 5'22 14'43 1H 00' 1h13 20'56 40'03 45'44 49'00 1H18 1H32 4 |
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Conseil Municipal du 8 août 2018
- Point sur l'intervention des restauratrices pour le retable de la Passion - SapIns de Noël -PLU et AVAP - Extension de la Carrière Richard - Éclairage public - Boulangerie - Projet école 15. Questions diverses Parmi les questions diverses une information sur le collectif concernant l'antenne Free dans le clocher qui interjette appel de la décision du tribunal administratif. La question de la pose des compteurs linky fait aussi objet d'une question diverse dans le sens où ce point n'a pas été mis à l'ordre du jour malgré une demande de M. ALLIER |
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Conseil Municipal du 19 juin 2018
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8'15
8'37 14'40 17'04 24'33 33'07 39'05 42'08 44'24 1H05'31 1H22'37 1H25'09 1H26'21 1H37'31 1H43'25 1H47'01 1H48'32 1H54'01 1H55'56 1H57'30 |
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Conseil Municipal du 10 avril 2018
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2'59 3'39 31'34 38'08 52'13 57'50 1H06'47 1H49'22 2H22'06 2H30'10 2H32'10 2H37'42 2H46'54 2H51'13 2H56'29 2H58'30 3 H 00'16'' |
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Conseil Municipal du 5 février 2018
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2'15
2'34 14'26 20'25 31'38 46'37 |
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Conseil Municipal du 14 décembre 2017
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3'00
3'19 38'10 48'12 59'57 1h06'00 1h26'50 1h31'58 1h37'33 1h38'30 1h41'57 1h51'42 1h54'03 1h56'24 1h58'04 2h01'50 |
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Conseil Municipal du 9 novembre 2017
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3'16
3'30 30'48 37'38 44'45 49'15 57'20 1h01'37 1h13'07 1h16'58 1h30'04 1h34'12 1h40'18 1h42'16 1h44'41 1h47'11 1h53'06 1h54'26 |
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Conseil Municipal du 10 octobre 2017
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2'45
2'56 3'37 19'10 26'06 34'30 39'00 51'29 1h10'52 1h18'08 1h25'33 1h32'32 1h39'10 |
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Conseil Municipal du 29 août 2017
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2'18
2'40 6'10 8'30 14'56 16'24 17'24 |
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Conseil Municipal du 10 août 2017
- Relevé topographique – choix du géomètre
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2'15
2'32 10'24 12'46 16'48 37'23 38'40 51'15 1h17'18 |
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Conseil Municipal du 6 juillet 2017
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2'34
2'54 3'20 19'06 reporté 22'19 25'20 27'40 37'49 49'36 1h22'38 |
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Conseil Municipal du 15 juin 2017
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2'54
3'19 8'55 11'50 26'32 27'40 33'16 44'20 |
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Conseil Municipal du 23 mai 2017
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3'07
3'18 6'24 17'39 35'30 46'35 57'23 1h08'00 1h22'00 1h54'00 2h05'00 2h09'00 2h19'00 2h20'00 2h26'00 2h27'00 |
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Conseil Municipal du 12 avril 2017
- Tarifs location des salles communales - Tarifs vente de l'eau et prix des services - Tarifs restaurant scolaire - Tarifs garderie - Participation financière aux activités périscolaires
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3'10
3'30 7'20 9'01 31'10 1h04'48 1h32'35 1h40'20 1h41'43 |
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Conseil Municipal du 27 mars 2017
- adoption de la charte éolien
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3'30
4'00 43'06 43'26 54'40 1h15'37 1h16'00 |
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Conseil Municipal du 21 mars 2017
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