Le Conseil Municipal en ligne
​En janvier 2016, à l'occasion des élections municipales partielles à Ambierle, nous avons présenté un projet de démocratie participative.
Notre liste a obtenu près de 46 % des suffrages et 4 postes de conseillers municipaux.
En un an, nous avons mené un certain nombre d'actions visant à obtenir une plus grande transparence de la vie municipale.
Plus récemment, nous aurions souhaité bénéficier d'un espace d'expression dans le cadre du bulletin d'informations municipales de notre commune.
Cela ne nous a pas été autorisé par le maire qui s'est appuyé sur l'avis de ses adjoints.
Nous avons donc décidé d'informer nos concitoyens, qui ne peuvent pas assister aux séances publiques du Conseil Municipal, par le support de l'enregistrement de celles-ci par vidéo.

Conseil Municipal du 10 octobre 2017
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès verbal du 29 août 2017
  • Approbation du rapport de l’eau 2016.
  • Extension du réseau d’eau potable aux Bessons
    Choix de l’entreprise.
    Mise en place du financement. Décision modificative n° 2 du budget M49.
  • Bâtiment rue de l’Eglise. Fonds de concours de Roannais Agglomération.
    Montant des travaux éligibles et ajustement de la demande.
  • Maison « Janvier ». Réalisation des diagnostics obligatoires 
    préalables à la vente. Choix du prestataire.
  • AVAP. Demande d’honoraires complémentaires présentée par Cités et Patrimoines.
  • Dénomination des voies de la commune.
  • Demande d’aliénation de chemins ruraux. accord pour lancement de la procédure.
  • Décision modificative du budget communal (dont affectation du compte 678 (sections de commune) sur comptes de classe 6).
  • Concours des maisons fleuries et maisons décorées. Détermination des prix.
  • Aide aux communes de St Martin et St Barthélémy.
  • Informations
    - Cour claustrale, intervention de PJA dans le cadre du marché « espaces verts » remplacement des buis par houx grenelés / Vitrophanie / Réfection des peintures murales par Mme De Castelbajac. / Marché «  Maçonnerie- pierres de taille ». Intervention de l’entreprise COMTE suite à malfaçons.
    - Remerciements.
  • Questions diverses​
   ​2'45
   ​2'56
3'37
19'10


  26'06

34'30
   
39'00

   51'29
1h10'52
 
​1h18'08
 
1h25'33
 
1h32'32
1h39'10
Conseil Municipal du 29 août 2017
  • Approbation du procès verbal du 10 août 2017
  • Extension des carrière Richard. Avis du conseil municipal préalable à l'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement.
  • Budget Eau. Décision modificative n°1
  • Budget communal. Décision modificative n° 2
  • Convention entre le Département et la commune pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État.
  • Location salle Robert Nicolas. Montant des arrhes à compléter par rapport à la délibération initiale (demande de la trésorerie)
  • Questions diverses​
   ​2'18
   ​2'40
     
  
  6'10
8'30
   14'56

   16'24

​17'24
Conseil Municipal du 10 août 2017
  • Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2017
  • Projet construction de la nouvelle école :
          -   Étude géotechnique – choix du bureau d'études
          -   Relevé topographique – choix du géomètre
  • Changement conduite d'eau à la Feuillade et Fontanière : choix de l'entreprise
  • Travaux logement Rue St Claude : gainage cheminée : choix de l'entreprise
  • Réfection du site Internet de la mairie – choix du prestataire
  • Personnel communal – création de poste suite à avancement de grade, modification du tableau des effectifs
  • Motion soutien au maintien du Tribunal de Grande Instance de Roanne
  • Informations
    -   Voiture électrique
    -   Clocher
    -   Nouvelle école : proposition du programmiste (coût)
    -   Réseau d'eau potable : écarts
    -   Incivilités : bruits, dégâts (ce point sera abordé en huis clos en fin de séance)
    - Rotary Club – Animations
  • Questions diverses​​​​​ : début d'un débat suite aux nouvelles dispositions prises par le gouvernement concernant les collectivités locales (baisse des dotations programmées, modification des municipalités...)
    ​
   ​2'15
   ​2'32
     
  
  10'24

  12'46
   
16'48
   37'23

​   38'40
   51'15
   


   


​
1h17'18
Conseil Municipal du 6 juillet 2017
  • Désignation du secrétaire de séance 
  • Approbation du procès-verbal du 15 juin 2017
  • Programmes voirie 2015-2016- 2017 – choix de l'entreprise
  • Reconduction du contrat Mérieux Nutrisciences pour les autocontrôles microbiologiques au restaurant scolaire
  • Ecole – Devis levé topographique. Choix du géomètre.
  • Budget eau – Admission en non valeurs
  • Loire habitat- Approbation du compte rendu de l'assemblée générale du 21 juin 2017
  • Contrat d'entretien des appareils de chauffage
  • Aliénation du chemin rural de Pierrefitte. Modification de la délibération initiale
  • Adhésion à Roannaise de l'Eau pour la compétence eau potable
  • Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations
  • Informations
    -   Vente de bois et travaux sur piste forestière
    -   Appel à projet : lutte contre le gaspillage alimentaire
    -   Organisation de la semaine scolaire
    -   Mission de conseiller délégué
    -   Visite de la forêt
    Questions diverses​​​​​
   ​2'34
   ​2'54
     3'20
  19'06
   
reporté
   22'19
​   25'20

27'40
   37'49

   49'36
1h22'38
Conseil Municipal du 15 juin 2017
  • ​Approbation du procès-verbal du 23 mai 2017 
  • AVAP. Constitution de la commission locale.Désignation des représentants du conseil municipal
  • Aménagement des abords de la maison médicale. Choix des entreprises.
  • Retable de la passion. Choix du restaurateur et demande de subvention auprès de la DRAC.
  • Demande de subvention exceptionnelle présentée par Sports Loisirs suite à la marche des Anes.
  • Etude signalétique du bourg. Proposition du cabinet GINJKO.
  • Illumination de l'Araucaria.
  • Informations
    -   Budget primitif et taux des taxes locales. Recours des élus de l'opposition et réponse de M le Sous Préfet.
    -   Roannais Agglomération : répartition du Fonds national de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
    -   Point sur réunion cantonale du 9 juin.
    -   Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations
    -   Cour claustrale
    -   Prochains conseils municipaux :
        30 juin (représentants du conseil municipal pour le vote des sénateurs)
        6 juillet
  • Questions diverses​​​​​
   ​2'54
   ​3'19
   
    8'55
   11'50
   
26'32

​   27'40
33'16
44'20
Conseil Municipal du 23 mai 2017
  • ​Approbation du procès-verbal du 12 avril 2017 
  • Projet école : choix de l'assistant à maîtrise d'ouvrage
  • Travaux de réfection de voirie communale et rurale-2015- 2016-2017.
    Autorisation de lancer la consultation des entreprises.     
  • Maison Janvier - Fixation du prix de vente et choix de l'acquéreur
  • Logement rue de l’Église- choix des entreprises et dépôt de la demande de subvention à Roannais Agglomération au titre du programme "réhabilitation des logements communaux PLH 2016 – 2021"
  • Chauffage salle de la Grye - choix de l'entreprise
  • Demande de subvention au tirre des amendes de police. Accès pôle médical
  • Subventions aux associations
  • Décision modificative n° 1 apportée au budget général
  • Personnel communal - modification des horaires de travail des agents du service technique
  • Feu d'artifice 2017 et animation musicale; choix des prestataires
  • Chantiers éducatifs 2017
  • Prix aux élèves quittant l'école primaire
  • Valorisation de la cour claustrale : devis de l'association Advantice pour la réalisation de support (convention éventuelle)
  • Étude signalétique du bourg. Proposition du cabinet GINJKO.
  • Informations
      -   Préparation des élections législatives
  • Questions diverses​​​​​
   ​3'07
   ​3'18
   6'24
   
17'39
   35'30
​   46'35

57'23
 1h08'00
 
1h22'00
1h54'00
2h05'00
 ​
2h09'00
​ 2h19'00
2h20'00
2h26'00
    ​​​​2h27'00
Conseil Municipal du 12 avril 2017
  • Approbation du procès-verbal du 27 mars 2017 
  • Affectation du résultat – budget communal
  • Dissolution du budget « lotissement » et reprise des résultats dans le budget général     
  • Prix des services 2017 :          
           -   Tarifs cimetière et columbarium
           -   Tarifs location des salles communales
           -   Tarifs vente de l'eau et prix des services
           -   Tarifs restaurant scolaire
           -   Tarifs garderie
           -   Participation financière aux activités périscolaires
  • Fixation des taux d'imposition 2017
  • Vote du budget primitif
      -   Commune
      -   Eau
  • Avenant modificatif à la convention « Territoire à Energie Positive Pour la Croissance Verte » en date du 16 juin 2015 et à l'avenant du 22 juillet 2016 . Convention constitutive de groupement de commandes avec Roannais Agglomération.
  • Informations
      -   Point sur le Bureau de Poste d'Ambierle
  • Questions diverses​​​​​
​
   ​3'10
   ​3'30
   
7'20
   9'01
   
   
   
   


​   31'10
   1h04'48
   



   
​1h32'35
1h40'20

1h41'43
​​​
Conseil Municipal du 27 mars 2017
  • Approbation du PV du 21 mars 2017 
  • Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs de l'exercice 2016
  • Affectation des résultats
  • Intercommunalité avec :          
           -   adoption des nouveaux statuts de Roannais Agglo
           -   adoption de la charte éolien
  • Informations
  • Questions diverses​
​
  ​​3'30

   ​4'00
     43'06
   
 43'26
​   54'40
 1h15'37
​1h16'00

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Conseil Municipal du 21 mars 2017
  • Déclaration de Mme le Maire à propos de l'enregistrement vidéo de la séance publique du conseil municipal et réponse d'un représentant de la liste Ambierle, avec vous, pour vous
  • Approbation du CR de la séance du CM du 7 mars 2017
  • Application de la loi ALUR, vote concernant le PLUI
  • Demande de subvention au conseil départemental
  • Pose d'un paratonnerre sur le clocher : choix de l'entreprise
  • Elections présidentielles: organisation des bureaux de vote
  • Questions diverses


​3'20​
 7'30
   ​9'30
    ​28'25
    ​​39'52
    ​ ​42'05
    52'45